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 nouvel arbitrage pour "la ceinture et la route"

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Xuan
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   Posté le 01-02-2018 à 20:37:45   Voir le profil de Xuan (Online dans la catégorie l'impérialisme, le Tiers Monde et la Chine)   Répondre à ce message   Envoyer un message privé à Xuan   

La ceinture et la route exigent un nouveau régime de règlement des différends mondial


Par He Quanlin et Chen Xiaochen Source: Global Times Publié: 2018/2/1 22:43:41

Au cours des dernières années, l' initiative Belt and Road (B & R) s'est développée rapidement. Les pays et les régions le long de l'initiative ont mené une coopération approfondie dans les infrastructures, l'énergie, le commerce, l'investissement et la finance depuis que le président Xi Jinping a proposé l'initiative B & R en 2013. Cependant, cette extrêmement urgent d'établir un régime de règlement des différends pour le B & R.

Le régime actuel de règlement des différends ne peut pas répondre aux besoins croissants du B & R. Il y a deux façons principales de résoudre les conflits: l'un est le mécanisme du contentieux, y compris les méthodes législatives et judiciaires, tandis que le second implique principalement l'arbitrage et la médiation.

En ce qui concerne le mécanisme de règlement des litiges, il existe divers systèmes juridiques dans les économies le long du B & R, ce qui rend plus difficile la résolution des litiges de cette manière. Les systèmes juridiques comprennent le système de droit continental, le système de droit anglo-américain et le système de loi islamique. De plus, la plupart des économies concernées sont des pays en développement, où les systèmes juridiques nationaux sont imparfaits. En Jordanie, les procédures judiciaires pour les différends commerciaux prennent généralement trois à quatre ans, selon les données du ministère chinois du Commerce .

En ce qui concerne l'arbitrage et la médiation, ces méthodes jouent un rôle important dans la promotion efficace du règlement des différends, mais il existe de nombreux problèmes lorsque ces méthodes sont appliquées aux différends en matière de R & D. Il peut être coûteux et long de recourir à des institutions d'arbitrage international. Le Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (CIRDI) est l'une des plus importantes de ces institutions. Mais les frais d'arbitrage moyens par affaire au CIRDI sont d'environ 500 000 dollars, ce qui est inabordable pour la plupart des pays à faible revenu le long du B & R.

Qui plus est, il y a un manque de mécanismes d'application pour les sentences arbitrales. Par exemple, pour assurer l'application de l'arbitrage, conformément à la Convention sur les règles et procédures régissant le règlement des différends (Mémorandum d'accord), l'Organisation mondiale du commerce (OMC) prévoit un mécanisme appelé rétorsion croisée. Lorsque le pays perdant refuse de mettre en œuvre ou ne parvient pas à un consensus avec le vainqueur dans les 20 jours, le pays gagnant peut exercer des représailles contre le perdant sous autorisation de l'OMC. Mais les mesures de rétorsion prises par les pays en développement contre les pays développés tendent à avoir peu d'impact, ce qui reflète les politiques de pouvoir à l'OMC.

Enfin, parce qu'il est basé sur le droit maritime, le système d'arbitrage international traite principalement des différends sur le commerce maritime. Mais les litiges B & R sont principalement des différends commerciaux liés à la terre. Par conséquent, il est nécessaire de créer un nouveau régime pour l'arbitrage international et la médiation.

En outre, les entreprises chinoises d'outre-mer échouent parfois à défendre leurs droits lorsqu'elles cherchent à obtenir un arbitrage international pour les différends. Par exemple, Ping An Insurance Group de Chine a soumis une demande d'arbitrage au CIRDI, alléguant que l'intervention du gouvernement belge avait causé de grandes pertes à l'entreprise et exigé que le gouvernement belge fournisse une compensation raisonnable. Finalement, en 2015, le CIRDI a rejeté toutes les demandes de Ping An. Ce résultat montre que les entreprises des pays en développement ont un faible niveau d'internationalisation et une expérience du règlement des différends.

Cela montre également que le régime actuel de règlement des différends ne peut pas protéger de manière adéquate les intérêts légitimes des entreprises chinoises à l'étranger et que les pays en développement manquent de pouvoir discursif dans les institutions d'arbitrage international. Par conséquent, un régime de règlement des différends équitable et transparent est nécessaire.

La Chine a déjà la capacité de mettre en place des régimes et des institutions de règlement des différends. D'une part, depuis la crise financière de 2008, les pays en développement sont devenus une force importante pour l'amélioration de l'économie mondiale et la Chine a largement contribué au développement de l'économie mondiale. Selon les données de la Banque mondiale, la contribution de la Chine à la croissance économique mondiale entre les principaux pays et régions de 2012 à 2016 a atteint 34%.

En outre, en 2017, la Chine avait établi 11 zones de libre-échange, qui peuvent servir de sites pilotes pour les institutions d'arbitrage international. En 2016, le Centre d'arbitrage international de Hong Kong s'est installé dans la zone de libre-échange de Chine (Shanghai). Pendant ce temps, la Cour d'arbitrage international de Shenzhen a étendu ses pouvoirs pour inclure les règlements internationaux des différends entre les gouvernements et les entreprises.

En conclusion, les défauts du régime actuel de règlement des différends obligent la Chine à en construire une nouvelle pour le B & R, et c'est quelque chose que la Chine a la capacité de faire.

En tant qu'initiateur de l'initiative B & R, la Chine a la responsabilité de mettre en place un régime de règlement des différends associé, contribuant à la gouvernance mondiale.


He Quanlin est chercheur stagiaire à l'Institut Chongyang d'études financières de l'Université Renmin de Chine (RDCY). Chen Xiaochen est directeur du département des études internationales au RDCY. bizopinion@globaltimes.com.cn

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Xuan
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   Posté le 15-06-2019 à 23:11:09   Voir le profil de Xuan (Online dans la catégorie l'impérialisme, le Tiers Monde et la Chine)   Répondre à ce message   Envoyer un message privé à Xuan   

Je cite rarement Voltaire.net. de Thierry Meyssan, ses liens avec la nébuleuse souverainiste voire antisémite sont connus.

Nous ne citons pas la presse en fonction des critères "gauche", "droite", "fasciste", etc. mais en fonction de l'intérêt des informations ou des mensonges qu'elle contient, en sachant que dans la plupart des cas il s'agit de médias réactionnaires, et que le fait de ne pas être antisémite n'est pas non plus un critère de salubrité.
Il est donc nécessaire d'apporter les corrections requises mais le lecteur du forum sait d'ordinaire à quoi s'en tenir.

Par ailleurs son site s'est opposé à plusieurs reprises à l'hégémonisme US dit "l'Empire", mais depuis l'élection de Trump il ne savait plus trop sur quel pied danser, ne sachant s'il faut défendre Trump ou bien Poutine.
Sous la signature de Manlio Dinucci, un article intéressant sur la route de la soie et sa liaison à l'Union économique eurasiatique, concrétisant l'axe anti hégémonique Moscou-Pékin :


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Russie-Chine : le Sommet qui ne fait pas l’info

par Manlio Dinucci

Le Forum économique international de Saint-Petersbourg a montré la réalisation à grande vitesse du « Partenariat de l’Eurasie élargie », évoqué par le président Poutine au Forum de Valdaï, en 2016, et annoncé par le ministre Lavrov à l’Assemblée générale de l’Onu, en 2018. Désormais les projets chinois de « Route de la soie », et russe de réseau de communication de l’« Union économique eurasiatique » se rejoignent. Contrairement aux déclarations officielles, ce sommet a été suivi par une considérable délégation états-unienne.

RÉSEAU VOLTAIRE ROME (ITALIE) 11 JUIN 2019


Les projecteurs médiatiques se sont focalisés, le 5 juin 2019, sur le président Trump et les leaders européens de l’Otan qui, pour l’anniversaire du D-Day, auto-célébraient à Portsmouth « la paix, liberté et démocratie assurées en Europe » en s’engageant à « les défendre en tout moment où elles soient menacées » . La référence à la Russie est claire.

Les grands médias par contre ont ignoré ou relégué au second plan, parfois sur un ton sarcastique, la rencontre qui s’est déroulée le même jour à Moscou entre les présidents de la Russie et de la Chine. Vladimir Poutine et Xi Jinping, à leur presque trentième rencontre en six ans, ont présenté non pas des concepts rhétoriques, mais une série de faits.

Les échanges entre les deux pays, qui ont dépassé l’an dernier les 100 milliards de dollars, se trouvent accrus d’environ 30 nouveaux projets chinois d’investissement en Russie, notamment dans le secteur énergétique, pour un total de 22 milliards.

La Russie est devenue le plus grand exportateur de pétrole en Chine et s’apprête à le devenir aussi pour le gaz naturel : en décembre entrera en fonction le grand gazoduc oriental, auquel s’en ajoutera un autre depuis la Sibérie, plus deux gros sites pour l’exportation de gaz naturel liquéfié.
Le plan états-unien d’isoler la Russie par les sanctions, opérées aussi par l’UE, et avec la coupure des exportations énergétiques russes en Europe, va être ainsi rendu vain.

La coopération russo-chinoise ne se limite pas au secteur énergétique. Ont été lancés des projets conjoints dans le domaine aérospatial et autres secteurs de haute technologie. On est en train de faire monter en puissance les voies de communication ferroviaires, routières, fluviales et maritimes entre les deux pays. En forte augmentation aussi les échanges culturels et les flux touristiques.
Coopération tous azimuts, dont la vision stratégique émerge de deux décisions annoncées au terme de la rencontre : la signature d’un accord intergouvernemental pour étendre l’utilisation des monnaies nationales, le rouble et le yuan, dans les échanges commerciaux et dans les transactions financières, comme alternative au dollar encore dominant ; l’intensification des efforts pour intégrer la Nouvelle Route de la Soie, promue par la Chine, et l’Union économique eurasiatique, promue par la Russie, avec « la visée de former dans l’avenir un plus grand partenariat eurasiatique » .

Que cette visée ne soit pas simplement économique est confirmé par la Déclaration conjointe sur le renforcement de la stabilité stratégique mondiale, signée à l’issue de la rencontre. La Russie et la Chine ont « des positions identiques ou très proches » , de fait contraires à celles des USA/Otan, par rapport à la Syrie, à l’Iran, au Venezuela et à la Corée du Nord.
Elles préviennent : le retrait des USA du Traité FNI (dans le but de déployer des missiles nucléaires à portée intermédiaire au bord de la Russie aussi bien que de la Chine) peut accélérer la course aux armements et accroître la possibilité d’un conflit nucléaire. Elles dénoncent la décision US de ne pas ratifier la mise au ban total des essais nucléaires.
Elles déclarent « irresponsables » le fait que certains États, bien qu’adhérant au Traité de non-prolifération, pratiquent des « missions nucléaires conjointes » et leur demandent « le retour dans les territoires nationaux de toutes les armes nucléaires déployées hors de leurs frontières » .

Requête qui concerne directement l’Italie et les autres pays européens où, violant le Traité de non-prolifération, les États-Unis ont basé des armes nucléaires utilisables aussi par les pays hôtes sous commandement états-unien : les bombes nucléaires B-61 qui seront remplacées à partir de 2020 par les encore plus dangereuses B61-12.

De tout cela n’ont pas parlé les grands médias, qui le 5 juin étaient occupés à décrire les splendides toilettes de la First Lady Melania Trump aux cérémonies du D-Day.

Manlio Dinucci

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