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Xuan
A lire l’article très détaillé et bien documenté du blog où va la CGT :

La CGT et la gestion des Comités d'Entreprise

En voici un extrait :


... il y a bel et bien une offensive anti-CGT et à ce titre on ne doit pas s'en laisser compter et prendre pour argent comptant ce qu'on nous bassine dans les médias. La méfiance est tout à fait de mise.
[…]
L'offensive et sa reprise par Voynet sur l'affaire de Montreuil pousse nombre de camarades de la CGT, et parmi les plus honnêtes, à se crisper sur la défense du syndicat, à dénoncer l'attaque, à rejeter en bloc les accusations au nom des machinations habituelles etc.

Là, les camarades, il faut arrêter, accepter aussi d'ouvrir les yeux et de regarder la réalité en face, même si elle fait mal.
[…]
Oui, il y a tout un secteur de la bureaucratie syndicale QUI EN CROQUE.
[…]
Est-il normal que des syndicalistes gèrent des millions d'euros, dans une société capitaliste où tout leur échappe, selon les règles fixées par les exploiteurs ? Est-il normal qu'il existe des "camarades-patrons" qui gèrent, exploitent, licencient comme tout patron ordinaire ?

Doneddu, ça ne le dérange pas.
Nous, militants de classe, SI . Nous voulons ABATTRE le capitalisme, pas collaborer avec lui. Nous voulons un autre monde, d'autres règles, un autre pouvoir au service des exploités. Nous refusons d' EXPLOITER nos camarades, nos collègues et JAMAIS nous n'accepterons ce type de compromissions.
Nous allons choquer certains : nous préférons, oui, nous préférons que la cantine soit gérée par le patron que par le CE. Au moins les choses sont claires. Au moins, nous pouvons nous battre, ensemble, à la fois sur la restauration et sur le statut et les conditions de travail du personnel de la cantine.
Nous ne nous gargarisons pas de la gestion des œuvres sociales en bons petits patrons gestionnaires fiers de leur résultat, alors qu'ils ne font qu'organiser la répartition de ce que les exploiteurs veulent bien leur concéder. Et s'il peut nous arriver d'être élus au CE, ce n'est pas pour mettre la priorité sur la gestion !

Enfin, Doneddu termine par une énormité, et nous allons le prendre au mot.
Après le discours rituel sur la certification des comptes de la CGT, sur le fait que 73% des recettes proviennent des cotisations, il s'avance dans la précision : sur 161 personnes employées par la Confédération, seulement 27 sont détachées de la fonction publique et des grandes entreprises publiques.
Alors là, camarade (?) il va falloir cracher le morceau :

* Les autres, ils sont payés par qui, par les cotisations ?
* Au Bureau Confédéral, quel est le pourcentage de permanents payés par les cotisations, quel est le pourcentage par les patrons (de Thibault par la SNCF à Oussedik par Saint-Gobain) ?
* A la CE confédérale et au CCN, quel pourcentage payés par les cotisations ?
* Sur l'ensemble des bureaux des UD et des Fédés, quel pourcentage également ?

Vas-y Doneddu, chiche ! Allez, tu as l'air sûr de toi, donne la preuve publique que nous ne sommes que des menteurs et des saboteurs. Tu as les chiffres, aucun souci, donc ?

Nous mettons au défi la Confédération de publier ces chiffres . Et nous sommes sûrs du résultat, comme tous les camarades honnêtes qui nous lisent : entre les détachements, les permanents payés par les entreprises, ceux payés par les départements, les régions et les villes dans les Bourses du Travail, il ne doit pas en rester des masses directement payés par les syndiqués.
Comment peut-on ensuite imaginer un syndicalisme qui remette en cause le système même qui nourrit ces dirigeants ?

La propagande de la confédération peut tromper les camarades mal informés, révoltés à juste titre par les attaques que nous subissons. Mais la réalité est plus forte que les mensonges.

Dans l'offensive actuelle, c'est une CGT de classe que nous défendons , celle à laquelle aspirent nombre de camarades éparpillé(e)s. Pas la CGT corrompue et collaborationniste que nous subissons à tous les niveaux de direction, et qui, en plus nous porte la poisse face à nos collègues de travail, devant qui nous devons argumenter sans fin pour expliquer l'injustifiable.
Xuan
Le Front Syndical de Classe publie aujourd'hui un article sur le sujet.
Cet article qui provient du blog Vendémiaire préconise le compromis sur la question de la position de classe du syndicat, et ne représente pas un point de vue révolutionnaire prolétarien mais il ne manque pas d'intérêt :

Les dérives de la CGT ?



Les récents déboires de la CGT au sein du Comité des Œuvres Sociales de Montreuil donnent une fois de plus à réfléchir sur les dérives internes au sein de la CGT.

Personne n'est dupe de la soudaine "leçon de morale" de Dominique Voynet, maire écologiste de Montreuil. Comme ce fut naguère le cas pour la CCAS d'EDF ou plus récemment à la RATP, l'attaque contre le COS de Montreuil est avant tout politique et destinée notamment, en ces temps préélectoraux, à discréditer la CGT, alliée du Front de Gauche.

Malheureusement, force est de constater que les libéraux de tout poil peuvent appuyer leurs attaques sur certaines dérives internes de la CGT, dérives le plus souvent individuelles. Ainsi, dans le cas du COS de Montreuil, les chiffres sont suffisamment clairs :

"Sur un budget total passé en trois ans de 801000 € à 1,11 M€, les frais de vacances et les voyages ont fait un bond spectaculaire. Résultat : ils ont absorbé cette année 90% du budget, ne laissant que des miettes aux activités culturelles et sportives (9%) et aux aides sociales (0,7%)." "…non seulement une minorité des personnels de la mairie est gâtée par le COS, mais les principaux bénéficiaires ne sont autres que... les élus CGT eux-mêmes. En deux ans et demi, 4 élus CGT, accompagnés de leur famille, ont voyagé aux frais du COS pour un montant de 153024 €. Soit 6 fois plus que les aides sociales distribuées durant cette période. A lui seul, un élu s’est offert 10 voyages (Egypte, Maroc, week-end plongée à La Ciotat...) en 2009, 9 l’an dernier (Kenya, Crète...) et 8 ces six derniers mois (Québec, Méribel, Thaïlande...). Montant de la facture pour cet élu et sa famille : 44000 €." (source : Aujourd'hui , du vendredi 9 décembre).

Gestion maladroite ou clientélisme, volonté délibérée de profiter d'un mandat ou erreur de stratégie, finalement peu importe : il reste que des élus CGT profitent, légalement ou non, de façon directe ou indirecte, de l'argent qui leur est confié. Que ce soit justifié ou pas, l'attaque contre la CGT est difficilement parable aux yeux de l'opinion publique.

D'autant que d'autres "affaires" risquent bien de surgir par la suite. Ainsi, selon certaines informations, il semblerait que la CFDT ait porté plainte en 2010 contre les membres CGT de l'Assistance Publique au sein de l'AGOSPAP, l'organisme qui gère les œuvres sociales de la Ville de Paris. L'affaire serait en cours d'instruction, aussi convient-il d'en attendre le résultat…

Quoi qu'il en soit, le problème de fond reste le même : des dérives individuelles mettent à chaque fois la CGT en porte-à-faux. Comment ces dérives sont-elles possibles au sein du syndicat ? Pour nous la réponse est évidente.

La CGT est une structure syndicale bien rôdée. Mais alors qu'elle se rassemblait jadis sur la base d'une idéologie clairement définie, elle est aujourd'hui elle-même dans une dérive idéologique patente. D'un côté certains qui veulent la tirer vers un réformisme qui ne dit pas son nom, de l'autre des militants qui veulent rester sur une ligne de lutte des classes. Cette division interne, parce qu'elle se fait largement au mépris de la démocratie syndicale, est un champ ouvert pour les "prédateurs" de toute sorte. Lesquels, même lorsque leur responsabilité est manifeste, peuvent bénéficier du vieux réflexe de solidarité…

Certes, comme précisé au début de cet article, les attaques contre la CGT sont avant tout motivées par des raisons politiques ou syndicales. Mais en ne faisant pas le ménage parmi ces propres troupes, ou en n'instaurant pas des règles simples (comme par exemple interdire à tout élu CGT de bénéficier lui-même des avantages de sa charge), la CGT risque de se gangrener peu à peu et de prêter de plus en plus le flanc à ses ennemis.

Michel Strausseisen
Xuan
Le rapport de la Cour des Comptes est téléchargeable ici.
Compte tenu de la longueur il est impossible de le reproduire intégralement.

Ci-dessous le sommaire :


INTRODUCTION ................................................................................11

PREMIERE PARTIE LE FONCTIONNEMENT DU COMITE D’ENTREPRISE................................................................................15

CHAPITRE I LA GOUVERNANCE ....................................................17

I - Le président, les dirigeants élus et les services gestionnaires ............ 17
A - Le rôle du président du comité d’entreprise....................................... 17
B - Le rôle des dirigeants élus .................................................................. 18
C - Les services gestionnaires du comité d’entreprise ............................. 20

II - La gestion du personnel ...................................................................... 25
A - Les services de gestion du personnel ................................................. 25
B - L’évolution des effectifs..................................................................... 26
C - La qualité des relations sociales ......................................................... 27

CHAPITRE II LES COMPTES............................................................31

I - La subvention de la RATP ................................................................... 31
A - La subvention pour la mission d’information et de consultation ....... 31
B - La subvention pour les activités sociales et culturelles ...................... 32
C - La gestion comptable des deux subventions ...................................... 33

II - Le cadre juridique des comptes du comité d’entreprise .................. 33

III - Les comptes......................................................................................... 34

A - Les risques comptables du comité d’entreprise.................................. 34
B - Les comptes des comités d’établissement .......................................... 35

DEUXIEME PARTIE LA GESTION DES ACTIVITES SOCIALES.39
CHAPITRE I LA RESTAURATION COLLECTIVE............................43

I - Les résultats de l’activité ...................................................................... 43
A - Présentation........................................................................................ 43
B - L’évolution de la fréquentation des restaurants.................................. 44

II - Divers aspects de la gestion de l’activité ............................................ 46
A - L’unité de production culinaire.......................................................... 46
B - La distribution automatique ............................................................... 47
C - La gestion des prestations de traiteur ................................................. 51
D - Les normes d’hygiène des restaurants................................................ 51

III - La gestion des approvisionnements .................................................. 53
A - L’organisation des services ................................................................ 53
B - Le circuit de paiement des factures .................................................... 56
C - Questions sur les tarifs des fournisseurs............................................. 57

CHAPITRE II LES SEJOURS DE VACANCES.................................63

I - Les résultats de l’activité ...................................................................... 64
A - Les évolutions au cours de la période examinée ................................ 64
B - Les bénéficiaires de l’activité............................................................. 65

II - Le pilotage de l’activité ...................................................................... 66
A - L’organisation des services ................................................................ 66
B - La définition des politiques patrimoniale et tarifaire.......................... 68

III - La participation au capital de sociétés civiles immobilières ........... 70
A - Les participations du comité d’entreprise dans des SCI..................... 70
B - La SCI « Le Grand Calme » à Saint-Aygulf (Var)............................. 71
C - La SCI du Mont-Lachat aux Houches (Haute-Savoie)...................... 75
D - La SCI Le Pas del Fang à Sainte-Marie (Pyrénées- Orientales)........ 78

IV - Les achats de matériel pour les centres de vacances ....................... 81
A - L’information disponible sur les marchés d’achat ............................. 81
B - Divers exemples d’achat de matériel.................................................. 81

V - Les opérations de rénovation des propriétés du comité d’entreprise
...................................................................................................................... 85
A - La réhabilitation du « Chanteneige » à Saint-Chaffrey..................... 86
B - La réhabilitation du domaine du Pas del Fang à Sainte-Marie ........... 91
C - Les autres opérations de réhabilitation de centres de vacances .......... 99

CHAPITRE III D’AUTRES ACTIVITES SOCIALES ET
CULTURELLES................................................................................105

I - La fête annuelle du comité d’entreprise ............................................ 105

II - L’association « Echanges et solidarités »......................................... 107

CONCLUSION GENERALE.............................................................111

PRINCIPALES RECOMMANDATIONS...........................................115

REPONSES DES ADMINISTRATIONS ET ORGANISMES
CONCERNES...................................................................................117


Edité le 10-12-2011 à 00:15:48 par Xuan


Xuan
Pour informé, le communiqué de presse du CE de la RATP :

Communiqué CGT RATP


Gestion du Comité d’Entreprise de la RATP : « Des mensonges, mille fois répétés n’en font pas des vérités ! »


La CGT/RATP, avec les Organisations Syndicales UNSA, CFDT, FO et CFE-CGC de la RATP est en charge de la gestion du Comité d’Entreprise de la RATP sur la période sur laquelle porte le rapport de la Cour des Comptes, rendu public ce jour et qui, relayé/déformé médiatiquement, fait l’actualité.

Sans développer sur les 233 pages que contient ce rapport, notre Organisation Syndicale tient à réaffirmer les principes de gestion qui prévalent au CRE et qui amènent ce dernier à une situation financière tout à fait saine, plus saine que l’état des finances publiques …

Dans son communiqué de presse, la Cour des Comptes conjugue les approximations avec des affirmations gratuites.

Des approximations à l’exemple de l’oubli qu’elle a de préciser que la subvention sert à l’ensemble des prestations, non seulement en direction des 45.000 agents actifs de la RATP, mais aussi de leur famille et les retraités, soit : plus de 120.000 ayant droits.

Des affirmations gratuites lorsqu’elle affirme que le Comité d’Entreprise fait l’objet d’une gestion marquée par de « graves irrégularités ». Sans, à aucun moment, en démontrer la nature.

Dans son communiqué, la Cour des Comptes pointe que « le Secrétaire et le Trésorier interfèrent dans la gestion quotidienne des activités sociales et culturelles … ». C’est exact et c’est d’ailleurs bien pour cela qu’ils ont été élus pour gérer, avec l’ensemble des autres élus, le Comité d’Entreprise et ne pas laisser à des « techniciens » des choix portant sur la gestion et les orientations du Comité. Cela n’est pas chose nouvelle, cela existe depuis 1945 et la loi sur les Comité d’Entreprise, c’est d’ailleurs aussi une notion développée dans l’ensemble des matériels de campagne électorale de notre Organisation Syndicale.

La Cour des Comptes affirme péremptoirement qu’il n’y a pas d’appel à la concurrence avec les fournisseurs. C’est faux ! Et cela appelle à deux précisions :

- Le Comité d’Entreprise, considéré de droit privé, n’a pas l’obligation légale de mettre en oeuvre des appels d’offres. A l’image de tout un chacun, le Comité d’Entreprise choisit ses fournisseurs et prestataires sur la base de critères qu’il définit ;

- Pour autant, et sans attendre un cadre législatif et réglementaire, le Comité a, depuis de nombreuses années, mis en place une « Commission des Marchés » regroupant élus et professionnels. Cette Commission des Marchés a en charge de définir le mieux-disant, ce qui implique de ne pas recourir systématiquement au moins-disant social (des devis sous-évalués souvent pour des travaux effectués par des entreprises peu regardantes quant au niveau des salaires et des conditions sociales de leurs salariés).

Sans doute la Cour des Comptes regrette-t-elle que nous ne portions pas le dogme d’une concurrence « libre et non faussée », nos choix de gestion au sein du Comité d’Entreprise portent d’autres principes, d’autres valeurs !

Concernant une soi-disant « dégradation du climat social », force est de constater que la Cour des Comptes, dans son communiqué, associe cela au fait que 450 salariés du CRE soient en CDI. Oui, nous sommes, à la CGT, pour privilégier l’emploi en CDI ! C’est pour nous une orientation politique forte qui vise à lutter contre la précarité qui se multiplie partout y compris au sein même de la RATP.

600 salariés sont en « équivalent temps plein », c’est une chose normale au regard des activités du Comité, particulièrement les centres de vacances qui, tant d’un point de vue des directeurs, adjoints, animateurs, équipes de montage, etc. appellent à la mise en place d’équipes de travailleurs saisonniers.

La Cour des Comptes tente d’argumenter la dégradation du climat social en mentionnant une alerte donnée par le médecin du travail. Deux remarques :

- Comme dans toute organisation humaine, les risques psycho-sociaux sont une réalité qu’il faut anticiper et combattre afin de permettre à ce que l’activité professionnelle soit facteur d’épanouissement. C’est aussi en ce sens que notre Organisation Syndicale, au travers le travail des élus au sein du Comité, a participé à la construction du « projet d’entreprise pour le CRE » qui fait aujourd’hui même, l’objet de discussions/négociations avec les Organisations Syndicales des salariés du CRE quant à sa mise en oeuvre.

- Le hasard de la sectorisation décidée par la RATP fait que le médecin du travail cité par la Cour des Comptes est aussi un des dirigeants de la CGT/RATP, il travaille également au sein de la CGT au niveau national sur ces questions…

Pour ce qui de la certification des comptes du CRE, là aussi, la Cour des Comptes tente de faire porter la suspicion sur des comptes qui ne seraient pas sincères. D’une part, là encore, aucune obligation légale n’est faite au Comité d’Entreprise à certifier ses comptes. Pour autant, la mise en place d’une certification a été anticipée et est d’ores et déjà prévue pour 2012. La comptabilité est tenue par un service spécialisé constitué de salariés du CRE qui, contrairement aux affirmations de la Cour des Comptes, appliquent le plan comptable général, contrôlé par deux cabinets d’expertises indépendants dont la compétence et l’impartialité sont de notoriété publique (IMA et ADEXI), c’est dire combien cette question est suivie avec le sérieux et la rigueur qui s’imposent par les élus du Comité comme par notre Organisation Syndicale !

Le rapport de la Cour des Comptes a été construit exclusivement « à charge », il est partiellement repris par une partie des médias comme par une organisation syndicale de la RATP qui, une nouvelle fois, vise à porter le discrédit sur l’ensemble du syndicalisme et tente de fragiliser la gestion saine et honnête qu’a notre Organisation Syndicale au travers les élus CGT.

Si des dysfonctionnements nouveaux d’ordre organisationnel et/ou structurel apparaissaient, il va sans dire que les élus CGT mettraient tout en oeuvre pour y remédier comme c’est déjà actuellement le cas pour la recherche d’une meilleure efficacité sociale dans l’intérêt premier des agents, des familles et des retraités.

Si des malversations, de l’enrichissement personnel, des surfacturations, etc. étaient démontrés, notre Organisation Syndicale mettrait tout en oeuvre devant les autorités judiciaires compétentes, pour que le Comité d’Entreprise recouvre les sommes prétendument extorquées. Dans ce cadre, nous porterions plainte ou nous nous porterions partie civile sur une plainte déposée par le CRE.

Le traitement médiatique de cette « affaire » vise à porter, une nouvelle fois, la suspicion sur la gestion d’un Comité d’Entreprise qui serait utilisée par des organisations syndicales et singulièrement par la CGT, pour des financements occultes. Nous dénonçons cette pratique et ferons, si besoin en était, la démonstration qu’aucune forme de malversation, au bénéfice de notre Organisation Syndicale, n’a eu lieu, nous prendrons aussi toutes les mesures qui s’imposent à l’encontre de ceux qui porteront des propos diffamatoires.

Paris le 6 décembre 2011 – 15 H 30

source
Xuan
A propos des comptes de la CGT, la presse bourgeoise étale les bilans financiers opaques du CE de la RATP au sujet desquels une « enquête pénale » est envisagée.
Il ne fait aucun doute que cette démarche - si elle aboutit – marquerait la fin du contrat tacite entre l’Etat bourgeois et le patronat d’une part et le syndicalisme de collaboration d’autre part.
La façon dont la réforme des retraites a été menée, sans aucune concertation ni concession, le laisse aussi supposer.
Le fait est que la crise du capitalisme remet en cause l'entretien d'une telle danseuse .

De même Le Figaro ressort une enquête sur « l’argent caché des syndicats »

Il est évident qu’à travers la dénonciation des permanents et de leurs arrangements avec le patronat, la volonté du Figaro est de saper la confiance des salariés dans le syndicalisme et de détruire toute forme d’organisation de la classe ouvrière.
Mais tout en faisant la part de certaines contre-vérités, les faits restent les faits et le syndicalisme de lutte de classe n’a aucun intérêt à soutenir les rentes de situation dont jouissent les kollabos.



Les marxistes-léninistes ont eux-mêmes dénoncé ces agissements.
En 1976 la cellule Maurice Lacazette du PCMLF avait publié une brochure intitulée « le P C F une affaire qui marche » .
(voir sur le site des Editions Prolétariennes le compte-rendu du meeting du 19 mars 1977 et l’intervention d’un camarade de l’Alsthom).

Le blog ouvalacgt signale aussi entre autres :

La gestion du CE de la SNCF
http://ouvalacgt.over-blog.com/article-apres-edf-la-sncf-la-cgt-gere-les-ce-en-vrai-patron-voyou--41748035.html
http://ouvalacgt.over-blog.com/article-20530768.html

le financement occulte des syndicats
http://ouvalacgt.over-blog.com/article-14045552.html

le CCAS de la SNCF
http://ouvalacgt.over-blog.com/article-ccas-edf-la-cgt-dans-le-business-et-la-repression-41194269.html

______________________


J. Tourtaux publie l’article du Figaro avec le commentaire suivant :

"Je vais peut-être me faire agonir pour avoir mis cet article du torchon patronal mais, du Figaro, je n'en ai rien à faire, ce qui importe avant tout, c'est de dénoncer ces ordures qui parasitent le syndicalisme de masse et paralysent, freinent des quatre fers, pour empêcher le développement des luttes que ces planqués redoutent.
Ces salopards, ce sont aussi ceux qui m'empêchent de vendre mes livres, qui dénoncent, notamment dans "Les Apparatchiks" leurs sales combines de collabos du patronat dont il leur arrivent même d'accepter les voix quand cela les arrange.
Il est évident que ces crevures, le mot n'est pas trop fort et je sais qu'ils me lisent, je disais donc que ces truands du syndicalisme de la CES, préfèrent la compagnie de leurs semblables que ma mienne.
C'est la raison pour laquelle ils me redoutent et me nuisent en cherchant à m'atteindre dans ma dignité.
Le Sanglier Rouge ne les craint pas et les chargera au moment qu'il le jugera opportun.
Jacques Tourtaux
Militant retraité cheminot CGT"


______________________


L'ARGENT CACHE DES SYNDICATS - COMMENT EST ACHETEE LA PAIX SOCIALE !


Très juste réflexion d'un militant syndicaliste CGT que je reprends et que j'approuve totalement.

"Le Figaro n'est pas mon livre de chevet !
Là, il fait son boulot !
On s'étonnera que la lutte des classes soit passée à la trappe !!!
Revenons vite à nos fondamentaux, quitte à repartir de zéro il faut nettoyer le terrain syndical !"


J'AJOUTE QUE CE NETTOYAGE DOIT SE FAIRE DE FOND EN COMBLE POUR DEBARRASSER LE TERRAIN SYNDICAL DES PARASITES ET DE LA POURRITURE QUI LE GANGRENENT.

DEHORS LES PERMANENTS !

DEHORS LES FLEAUX QUI INSULTENT LES MILITANTS QUAND ILS NE CHERCHENT PAS A LEUR CASSER LA FIGURE.

POUR ETRE MIEUX INFORMES ET POUR CEUX QUI DOUTENT ENCORE SUR LES CAPACITES MANOEUVRIERES DE CES MILITANTS D'OPERETTE, JE VOUS INVITE A LIRE MON TROISIEME OUVRAGE :

"LES APPARATCHIKS"

Jacques Tourtaux
Militant cheminot retraité CGT


______________________


Ci-dessous l'article du Figaro :



Par Fabrice Amedeo, Laurence De Charette Publié le 03/12/2011

(Getty/Montage Olivier Cailleau)

Ils touchent 4 milliards par an de la collectivité pour 8 % de syndiqués. Subventions à gogo, permanents par milliers, gabegie... Un rapport parlementaire lève le voile. Décapant !

Des vacances à Dakar aux frais de France Télécom ! En février dernier, 12 délégués syndicaux du groupe se sont rendus au Sénégal, officiellement pour assister au Forum social mondial. Dans leurs valises, un mandat en bonne et due forme du très imposant Comité central de l'unité économique et sociale (CCUES). Pour représenter les salariés de France Télécom face à la «place importante faite au secteur des télécoms, notamment dans le cadre des relations nord-sud», la délégation a reçu un chèque de 12.000 euros. À l'heure où les entreprises serrent les coûts et l'État taille dans ses dépenses, les syndicats ne rechignent pas à envoyer leurs membres au soleil, tous frais payés, simplement «pour nourrir leur réflexion».
Gonflé? Non, une pratique plutôt ordinaire dans une France qui n'aime pas ses syndicats mais les nourrit grassement. Car si le syndicalisme n'a jamais été aussi peu représentatif dans notre pays - seuls 8 % des salariés (public et privé confondus) adhèrent à une organisation, le taux le plus bas de l'Union européenne ! -, la machine syndicale, elle, se porte bien, très bien même. Et pour cause: elle vit aux crochets des autres ! C'est la démonstration choc que font les députés dans un rapport rendu public cette semaine, et que Le Figaro Magazine a pu consulter en avant-première.
Au terme d'une commission d'enquête de six mois, de dizaines d'auditions, les élus font ce constat: la collectivité fait chaque année un chèque de 4 milliards d'euros pour financer l'activité syndicale. Presque l'équivalent du budget de l'Enseignement supérieur...

(Infographie : Olivier Cailleau/Source : Commission d'enquête parlementaire sur le financement des syndicats)
Les cotisations ne représentent qu'une part infime des budgets syndicaux: guère plus de 3 à 4% pour les organisations représentant les salariés et de 15 à 60 % selon les cas pour les structures patronales.C'est une «exception française en Europe», relèvent les parlementaires, soulignant qu'ailleurs sur le continent, «les cotisations occupent une part primordiale dans les ressources des syndicats, plus de 80% dans l'ensemble». Leur «légitimité» est à ce prix, notamment vis-à-vis des pouvoirs publics, glisse le rapport.
Ici, ce sont les détachements syndicaux, les décharges horaires, les subventions aux comités d'entreprise ou encore la gestion des organismes sociaux et de la formation professionnelle qui fournissent le gros des moyens. Un système bien huilé mis en place au lendemain de la guerre et que personne - même en ces temps de crise - n'a osé remettre en cause. Et surtout pas l'État impécunieux, pourtant avide d'économies. Y trouverait-il son compte?
Lorsqu'il a décidé de se pencher sur cette délicate question, Nicolas Perruchot, ce député centriste qui a fait une entrée tonitruante sur la scène politique en 2001, en évinçant Jack Lang de la Mairie de Blois, savait qu'il avançait en terrain miné. L'annonce de sa commission d'enquête a été fraîchement accueillie «en haut lieu», souffle-t-il. À plusieurs reprises, on m'a fait dire qu'une commission d'enquête parlementaire sur le prix de l'essence serait mieux venue», précise Perruchot, pas mécontent de n'en avoir fait qu'à sa tête.
Les syndicats ne se sont pas bousculés à la porte de la commission. «Nous nous sommes même demandé si nous aurions besoin de faire intervenir la force publique, comme nous en avons le droit», confie-t-il. Les représentants de l'UIMM - la puissante fédération patronale de la métallurgie - ou de FO ne se sont présentés à la convocation des députés qu'in extremis, lors de la dernière semaine d'audition.
On comprend leurs réticences. Le tableau que dressent les élus est décapant: «mécanismes de financement structurellement opaques», «absence de prise en considération (...) des mises à disposition de personnels et de locaux», «dérives»... Le schéma descircuits de financement qu'ils ont tenté de reconstituer vaut son pesant d'or, tant il est incompréhensible.
Les députés se sont fondés pour leur enquête sur de tout nouveaux éléments, fournis par les fédérations elles-mêmes. Car, pour la première fois cette année, les organisations syndicales et patronales ont dû se livrer à un exercice d'un genre nouveau: la publication de leurs comptes, en vertu de la loi d'août 2008 sur la représentativité syndicale. Personne n'avait osé leur demander le moindre bilan depuis la loi Waldeck-Rousseau créant les syndicats en... 1884 !
Certes, une incertitude plane encore sur les obligations des puissants syndicats de la fonction publique. En outre, toutes les organisations ne se sont pas pliées aux nouvelles règles du jeu avec le même entrain, certaines les ont même royalement ignorées. On attend toujours les comptes de FO pour 2010, de même que ceux de l'Union nationale des professions libérales (Unapl). Quant à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), elle a carrément fait savoir qu'elle n'entendait pas commencer l'exercice avant l'année prochaine.
Bernard Thibault, lui, a fait le choix de présenter le bilan de la CGT à la presse le 14 novembre. Sur 79 millions d'euros de cotisations versés par ses adhérents, un peu moins de 13 ont été affectés à la confédération pour financer ses activités, a-t-il détaillé. Ce qui lui a permis d'affirmer que près des deux tiers des recettes de la CGT provenaient des adhérents. À l'entendre, on serait donc «très loin» de l'image d'un syndicat «fonctionnant avec l'argent public». Simple question de présentation. Ce que l'on nomme par facilité «syndicat» est juridiquement composé d'une kyrielle de structures: sections d'entreprises, unions locales, départementales, fédérations professionnelles... La maison-mère est souvent elle-même incapable d'indiquer avec certitude le nombre de ses affidés. La CGT, par exemple, hésite entre 25.000 et 30.000 entités.
Quoi qu'en dise M. Thibault, l'essentiel de la richesse de la CGT et des autres syndicats de salariés provient des moyens humains - détachements, décharges horaires, etc. - mis à leur disposition par les entreprises et surtout par l'Etat. Ces petites mains se comptent par dizaines de milliers dans la fonction publique. Ou plutôt, elles ne se comptent pas. Car en la matière, l'unité de mesure, c'est l'estimation. Le doigt mouillé.
Pour en avoir le cœur net, l'Inspection générale de l'administration a épluché l'an dernier les mécanismes de mise à disposition pour les syndicats de la fonction publique dans deux départements, le Rhône et le Loiret. Son rapport, resté confidentiel, montre que l'administration n'est pas tatillonne avec les absences syndicales, qu'elle a parfois même renoncé à comptabiliser. Au service des impôts notamment, les syndicats déclarent que tous les droits syndicaux ont été pris quand la direction, elle, fait état d'une importante sous-consommation des heures de détachement ! De manière générale, les administrations peinent à distinguer les différents types d'absence ou de décharge.

(Source : Commission d'enquête parlementaire)
Les abus prospèrent dans un univers où règne le flou. Soumis aux questions des inspecteurs de l'administration, les directeurs des ressources humaines des ministères ont bien dû admettre qu'ils ne disposaient d'aucun tableau de bord détaillé de leurs effectifs. Des réponses au moins aussi vagues ont été données aux députés. Du bout des lèvres, au ministère de la Fonction publique, on reconnaît qu'environ 17.000 agents (en postes équivalents temps plein) seraient mis à la disposition des syndicats dans la fonction publique. Dont près de 1200 à l'Éducation nationale. Les parlementaires ont conclu de cet aveu à moitié officiel que la réalité devait se situer bien au-dessus et Perruchot avance le chiffre de «28.000 équivalents temps plein pour les trois fonctions publiques». Si l'on s'en tient au chiffre officiel, les moyens humains offerts aux syndicats par l'État représenteraient une enveloppe minimale de 1,3 milliard d'euros. «J'ai dit à Valérie Pécresse: rien qu'avec une économie de 10% sur ce budget, je te fais l'équivalent de deux taxes sodas», ironise le rapporteur.
Dans certains services de l'État comme la police, fortement syndiquée, ces mises à disposition ont atteint une telle ampleur que le ministre a dû taper du poing sur la table. Depuis une dizaine de jours, le cabinet du ministre de l'Intérieur reçoit discrètement les syndicats de policiers les uns après les autres. Claude Guéant a lancé un pavé dans la mare en déclarant qu'il comptait «remettre les policiers sur le terrain». Depuis les déclarations du ministre, les langues se délient, et les différentes centrales se renvoient la patate chaude. Les uns ont reconnu des syndicalistes policiers assurant le service d'ordre de manifestation d'un candidat de gauche, les autres dénoncent les moyens humains particulièrement généreux consacrés aux œuvres sociales de la police. Jusqu'où ira le ministre de l'Intérieur? Dans bien des cas, les administrations préfèrent fermer les yeux pour assurer la paix sociale.«Globalement, les quotas de détachement dans la fonction publique ont souvent été dépassés avec la bénédiction des ministères», concède un connaisseur.
Cette stratégie dépasse de beaucoup les détachements de permanents syndicaux. Elle passe aussi par des largesses aux comités d'entreprise, la mise à disposition de locaux et de moyens matériels. Toujours dans la police, à Lyon, les syndicats policiers bénéficient depuis 2008, date de la destruction d'un immeuble ancien, d'un relogement dans le domaine privé pour un loyer annuel de 87.000 euros.
Au fil des ans, certains comités d'entreprise de la sphère publique sont devenus de véritables coffres-forts ! Il est vrai que les patrons n'hésitent pas à mettre la main à la poche bien au-delà des obligations prévues par la loi. Manière d'acheter, au prix fort, la paix sociale. Pierre Mongin, à la tête de la RATP, n'aligne-t-il pas 16 millions par an, c'est-à-dire 7 de plus que ce que lui imposent les textes, dans la caisse syndicale? Durant plus de dix ans à la tête d'Air France, Jean-Cyril Spinetta a mis des sommes importantes à disposition de ses comités d'entreprise (3,1 % de la masse salariale). Un compte courant avait même été mis à disposition par l'entreprise pour éponger les dettes et la gestion hasardeuse du CCE. Air France l'a fermé en 2008 et a accepté d'éponger un découvert de 7 millions d'euros. Une goutte d'eau face aux enjeux poursuivis par la direction: faire passer la privatisation de l'entreprise et la fusion avec le néerlandais KLM.
Même chose à EDF, qui abrite la plus grosse cagnotte de la CGT, l'intouchable Caisse centrale d'action sociale (CCAS). «Les magistrats ne comprennent rien aux impératifs économiques!» s'était emporté un certain ministre du Budget en 2004 alors qu'une information judiciaire était ouverte sur les irrégularités de la gestion du comité d'entreprise (4000 permanents syndicaux). Met-on en cause la gestion d'un syndicat majoritaire à la veille d'un changement de statut de l'entreprise? Chez France Télécom-Orange, la direction a trouvé une méthode tout aussi efficace de mettre de l'huile dans les rouages: acheter des pages de publicité dans les journaux syndicaux ou encore louer des stands dans les grands congrès.
Par comparaison, les entreprises privées «contribuent financièrement assez peu, sauf exception, au financement des syndicats de leurs salariés», note la commission d'enquête parlementaire. Hormis les décharges horaires prévues par la loi et les locaux syndicaux mis à disposition et dûment mentionnés dans leurs comptes. Au total, les députés évaluent le coût de la représentativité syndicale dans le secteur privé à 1,6 milliard d'euros. Un chiffre qui «ne correspond pas, à proprement parler, au financement des "syndicats", mais plus précisément à celui de l'activité de représentation, de défense, de revendication menée par les syndicalistes dans les entreprises», note le rapport. En outre, plus des trois quarts de ces syndicalistes sont élus par le personnel et non désignés par leur syndicats.

(Source : Commission d'enquête parlementaire)
Les organisations syndicales et patronales se partagent enfin également, depuis plus de soixante ans, le gros gâteau du paritarisme. Ce sont elles qui gèrent le circuit de la formation professionnelle en France (un pactole de 6,3 milliards) et le «1% logement». Elles encore qui sont aux commandes des grands organismes de la Sécurité sociale et de l'Unedic, des mastodontes qui assoient leur puissance et font vivre des dizaines de milliers de militants promus au rang d'administrateurs. Indemnités forfaitaires, frais de formation, prise en charge de secrétariat, voyages d'études...: les députés énumèrent les multiples avantages que procure la gestion des organismes paritaires (voir tableau). «Tout le monde se tient, car tout le monde en croque», résume un dirigeant d'une caisse de retraite complémentaire, la galaxie Agirc-Arrco.
Denis Gautier-Sauvagnac, ancien dirigeant de la très puissante UIMM au sein du Medef, n'a toujours pas livré les secrets de la «fluidification du dialogue social». Dix-neuf millions d'euros ont été retirés en liquide des caisses de l'organisation entre 2000 et 2007, qui auraient majoritairement servi au financement occulte de syndicats, selon les soupçons des enquêteurs.
«Je suis parvenu à la conclusion qu'il existe bien un système, une stratégie globale et une alliance objective entre acteurs concernés, analyse Jean-Luc Touly, syndicaliste lui-même, en cours de rédaction de son deuxième ouvrage sur les financements occultes. Si la CGT n'a pas mené la fronde lors de la réforme des régimes sociaux, comme elle aurait pu facilement le faire, c'est que le gouvernement avait une monnaie d'échange: la loi sur la transparence des comptes syndicaux dont l'incidence est limitée. »
Au plus fort de la crise, les confédérations affichent une insolente santé financière. Toutes les centrales sont propriétaires de vastes locaux parisiens : le siège du Medef est valorisé 24 millions d'euros, l'UIMM dispose d'un trésor de guerre de près de 505 millions d'euros, selon le rapport. François Chérèque, à la tête de la CFDT, avoue avoir du mal à cacher ses économies de plus de 350 millions d'euros, dont 34,7 millions de « trésorerie disponible ». Celle de la CGT est de 42 millions d'euros. Les fruits d'une «gestion de père de famille» ont expliqué, sans rire, plusieurs responsables syndicaux...
Des rentiers, les syndicats français? Ils fonctionnent en tout cas très bien indépendamment de leur manque de représentativité. Inutile de grandir pour s'enrichir ! À l'extrême, ils n'auraient guère besoin d'adhérents. Premier syndicat français, la CGT en compte 670.000. Très loin des 2,4 millions d'IG Metall, le syndicat allemand des «métallos».


Article du Figaro, tasse de thé des riches

Source : Danielle GAUTIER [Front syndical de classe]


Edité le 07-12-2011 à 00:21:10 par Xuan


 
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